Taxation à 75% des trop hauts revenus

L’arbre qui cache la forêt

Le Conseil constitutionnel, majoritairement à Droite, a censuré, sur la forme mais pas sur le fonds -ce qui n’est d’ailleurs pas dans ses prérogatives- la mesure de taxation à 75% des revenus supérieurs à 1 Million d’€ par an (Soit 75 années de SMIC, quand même !). L’UMP se déchaîne et utilise ce  « vis de forme »  pour (au mieux) taxer d’incompétence le Gouvernement. Le bruit médiatique est tel, que les autres  dispositions budgétaires -validées elles- sont passées sous silence. Or, si la « bourde » de Bercy mérite effectivement d’être fustigée, l’important est ailleurs :

Les mesures les plus marquantes de la réforme de justice fiscale promise par le candidat Hollande ont été actées ! En particulier :

* La fiscalité du Travail a été alignée sur celle du travail.

* Les revenus du capital seront désormais soumis à des taux de prélèvements sociaux plus élevés que ceux pesant sur les revenus d'activité, notamment avec la suppression du prélèvement libératoire forfaitaire.

* Le rapprochement entre les sommes acquittées par les PME et celles effectivement payées par les plus grandes entreprises, va entrer en vigueur.

Le Conseil Constitutionnel a également validé le maintien du gel du barème de l’impôt sur le revenu, l’abaissement du plafond du quotient familial, l’accroissement du nombre de tranches de l’IRPP (jusqu’à 45%) et le relèvement du barème de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF).

Excusez du peu !

La saisine de la Droite contre la taxation à 75% des très (trop !) hauts revenus, montre qu’elle aura tenté jusqu’au bout de sauver les cadeaux fiscaux prodigués aux plus riches pendant 5 ans. Attitude d’autant plus pitoyable, qu’elle n’empêchera pas l’application de cette mesure symbolique. Les corrections techniques nécessaires vont être effectuées.

D’ailleurs, à y regarder de près, les remarques du Conseil Constitutionnel ne sont pas sans intérêt. Il relève qu’un foyer fiscal avec un seul revenu à hauteur de 1,2 Millions d’€ serait imposé à 75% alors qu’un autre, avec 2 revenus de 900.000€ chacun, ne le serait pas. Illogique en effet. Au Gouvernement d’en tenir compte, et de faire en sorte que les seconds soient, eux aussi, imposés à 75% comme les premiers. Par soucis d’équité.

SMIC

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De nouvelles règles plus justes

 

Fin d'année sous le signe de la "déprime" sociale : Progression galopante du chômage ... Déception confirmée sur le traitement du dossier Florange ... Le salaire minimum qui ne sera revalorisé au 1er janvier que de… +0,3%. Soit 3 centimes de l’heure en plus (9,43 euros bruts) et un peu moins de 5 euros par mois (1430,22 euros bruts). Une broutille pour un Pouvoir d'Achat particulièrement en berne  pour les plus faibles ...

 

Mais une bonne nouvelle (du côté des chantiers de St Nazaire, grâce à un interventionnisme économique ferme du Gouvernement), n'arrive pas seule :

 

Au 1er juillet, le salaire minimum avait déjà été revalorisé de 2%, après coup de pouce d'anticipation de +0,6%. D'où le statu-quo d'aujourd'hui. La bonne nouvelle, c’est que de nouvelles règles de revalorisation vont être mises en place.

 

Actuellement celles-ci ne permettent plus que soit “garanti aux salariés, dont les rémunérations sont les plus faibles, leur pouvoir d’achat et de participer au développement économique de la Nation” tel que le stipule le Code du Travail, du fait de la part croissante du logement et de l’énergie dans le budget de ménages.

 

L’indice des prix à la consommation, sur lequel le Smic est indexé, sera revu en ce sens.

 

De plus, le Smic sera dorénavant indexé sur le salaire horaire de base des ouvriers et des employés, ce qui correspond davantage au profil de la population active d’aujourd’hui. La piste de l'indexation partielle du Smic sur la croissance est, elle, définitivement écartée.  C'est heureux, car les salariés auraient été pénalisés en cas de croissance négative ou nulle.

 

La route est longue, et semée d'embûches, mais la Gauche au Pouvoir avance. Peut-être pas aussi vite que nos espoirs le voudraient, mais le mouvement est engagé !

En cette période de vœux, souhaitons qu'il puisse s'accélérer en 2013 !

Réforme bancaire

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 Les banques sous contrainte ?

Une loi qui va, pour la première fois depuis des décennies, engager les premières mesures visant à encadrer et réglementer les activités financières, en liberté absolue dans le régime libéral dominant l'économie mondialisée ... à l'origine de la crise économique du système que nous subissons depuis 2008. Avec de possibles amendements socialistes et des partis de gauche, pour clarifier les limites imposées !

 

 

Invité de RTL, le ministre de l'Economie et des Finances, Pierre Moscovici, a détaillé les mesures du projet de réforme bancaire qu'il présente ce mercredi en Conseil des ministres et affirmé qu'une nouvelle réforme des retraites serait nécessaire.

Cliquer sour le lien ci-dessous :
Pierre Moscovici : «en cas de crise bancaire ou financière ce sont les actionnaires qui doivent être responsables et non les déposants»

 

 

Séparer les activités utiles à l’économie des activités spéculatives, c’était l'engagement de François Hollande pendant la campagne présidentielle. La loi de régulation financière et bancaire présentée par Pierre Moscovici demain en Conseil des Ministres va concrétiser cet engagement.
(18/12/2012)

Cliquer sur le lien ci-dessous :
La séparation des activités bancaires mise en œuvre par la loi bancaire et financière permet de combattre la spéculation et de protéger les dépôts des épargnants 

"la gauche peut faire bouger les lignes"

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Karine Berger, Secrétaire d’État à l'Économie fait le point sur certains "sujets qui fâchent" ou font naitre des doutes dans les consciences de Gauche.

Explications de texte des plus intéressantes ... et qui peuvent permettre de calmer les impatiences (légitimes) pour un temps.




Karine Berger était l'invitée de France Info ce vendredi. L'occasion pour la secrétaire nationale à l'Economie du PS de s'exprimer sur la revalorisation du Smic, mais aussi sur la réforme bancaire à venir, sur l'affaire Mittal et sur la politique menée par les socialistes au Parlement.

Elle l'affirme, haut et fort : oui, "la gauche peut faire bouger les lignes"...  c'est ce qui s'est passé à Florange 

Cliquer sur le lien ci-dessous :
Karine Berger à France Inter

Lutte contre la pauvreté

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Les mesures du gouvernement

Invité des 4 vérités sur France 2, le Premier ministre est revenu sur le plan de lutte contre la pauvreté présenté mardi 11 décembre.

 

 

Lors de la Conférence nationale contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale du Conseil Economique, Social et Environnemental, le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a annoncé les mesures qui seront prises par le gouvernement pour lutter contre la pauvreté dès l'hiver.

Cliquer sur les liens ci-dessous :
 y a trop d'injustices
 Jean-Marc Ayrault : "la pauvreté n’est pas une fatalité"

Florange (Dossier au cours de l'actualité)

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Mittal sous surveillance ... (suite)

le projet européen ULCOS toujours d'actualité, selon Pierre Moscovici
(10/12/12)




Le ministre de l'Economie et des Finances était ce vendredi 7 décembre l'invité de RMC / BFMTV ; l'occasion de revenir sur l'actualité des réformes fiscales du gouvernement.

Cliquer sur le lien ci-dessous :
Pierre Moscovici : «il n'y a pas d'abandon du projet Ulcos»


Les engagements de Mittal :

Cliquer sur le lien ci-dessous :
Premiers investissements à Florange début 2013
(Reuters - 08/12/12)


Le Président de l'Assemblée Nationale parle :




Claude Bartolone était l'invité mercredi de France Info. Le président de l'Assemblée nationale s'est exprimé sur l'action du gouvernement pour les hauts-fourneaux de Florange, mais aussi sur les conséquences des batailles au sein de l'UMP et sur le bilan de sa présidence à la tête de la chambre basse.

Cliquer sur le lien ci-dessous :
Claude Bartolone : «Florange, ça ne sera pas Gandrange 2»
(05/12/2012)


Quelle que soit finalement la méthode retenue pour y arriver, l'important est qu'il n'y aura pas de Plan Social à Florange, que les installations sont maintenues en état de fonctionnement, et qu'un avenir industriel européen se profile pour le site ... A condition que les engagements négociés soient tenues ... Dernière chance pour Mittal ?

Harlem Désir, premier secrétaire du Parti socialiste, est revenu sur l'accord trouvé avec Arcelor-Mittal sur l'avenir du site de Florange. Il a souligné l'importance de la conservation des emplois et sur l'impératif de suivi des promesses données par l'industriel ...

 

Cliquer sur le lien ci-dessous :
Harlem Désir : «il n'y aura pas de plan social à Florange, c'est ça qui est important»

consultez le dossier sur le sujet établi par le PS :

Dossier consacré à Florange

(04/12/2012)

Pacte de compétitivité

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Pas sans contre-parties ...

Le ministre du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social était ce mercredi 28 novembre l'invité de RMC / BFMTV, il est revenu notamment sur la bataille pour l'emploi du gouvernement mais également sur le pacte de compétitivité en faveur de la croissance, de l'emploi et de l'innovation.

Des dispositions qui, en concertation avec les partenaires sociaux, instaureront des contrôles et des garanties pour que l'effort national aille bien où il doit aller, et pas en direction de l'augmentation des marges et des profits des employeurs !

Cliquer sur le lien ci-dessous :
Michel Sapin : «le pacte de compétitivité relancera la machine de l'emploi»


 

Politique industrielle et de l'emploi

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Refuser le diktat des puissances économiques internationales

A l'heure ou la nationalisation  temporaire d'Arcelor-Mital Florange est à l'ordre du jour, c'est la place de la volonté politique face à la puissance économique "libéralisée et mondialisée" qui se joue ...

 

 

Le ministre délégué à l’Économie sociale et solidaire et à la consommation était ce mercredi 28 novembre l'invité de RFI où il a été interrogé sur l'avenir industriel de la France, en lien avec l'annonce de nationalisation temporaire de l'usine de Florange.

Cliquer sur le lien ci-dessous :
Benoît Hamon : «le maintien de notre outil de production doit cesser de dépendre des stratégies court-termistes des grands groupes»


 

Point de Presse

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Tour d'horizon de l'actualité politique

 

Lors de son point presse hebdomadaire, la porte-parole du PS Frédérique Espagnac, a réagi aux déclarations de Lakshmi Mittal sur la situation de Florange, et répondu aux questions des journalistes sur les autres sujets d'actualité politique ...

Cliquer sur le liens ci-dessous :
"Nous ne laisserons pas Lakshmi Mittal mettre à mort notre industrie"

"Tous les services de l'Etat sont mobilisés pour la Corse"

 

 "l'UMP découvre la démocratie et a quelques difficultés à en admettre les conditions de fonctionnement"

 

 "Nous devons défendre le budget européen qui est garant du projet européen"

 

 

 

 

Présidence de l'UMP, Triple A et autres actualités politiques

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Najat Vallaut-Belkacem, porte parole du Gouvernement, fait le point sur l'actualité politique.

La ministre des Droits des Femmes et porte-parole du gouvernement était ce mardi 20 novembre l'invitée de France Inter où elle a été interrogée sur différents points d'actualité tels que la compétitivité française ou encore l'élection à l'UMP.

Cliquer sur le lien ci-dessous :
Najat Vallaud-Belkacem : «la perte du triple A sanctionne les manquements du gouvernement précédent»

Sécurisation de l'Emploi

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Sécurité garantie d'abord ...
Flexibilité négociée ensuite !

Lors de sa conférence de presse, le Président de la République en a appelé à la responsabilité des partenaires sociaux concernant la négociation sur la sécurisation de l'emploi lancée il y a quelques semaines. Quelle Organisation Syndicale ne partagerait son analyse et son souhait de voir cette négociation déboucher sur un compromis historique ? L'urgence, la gravité de la situation de l'économie et de l'emploi en France supposent en effet des mesures fortes et innovantes pour engager l'ensemble des acteurs économiques et sociaux sur la voie d'un redressement productif pérenne. La plupart des OS ont déjà fait connaître leurs propositions en vue d'une éventuelle plus grande flexibilité accordée aux entreprises, en échange de contreparties en matière de sécurité des emplois. Entre autres, l'acceptation, sous certaines conditions d'une contractualisation des Plans Sociaux (autrement appelés Plans de Sauvegarde des Emplois) qui se traduirait par la possibilité pour les partenaires de signer un  accord dont l'objet consisterait à entériner le principe du PSE et le motif économique invoqué par l'employeur, contre négociation de son contenu. Si le monde du travail, par ses représentants, entend être à la hauteur de l'enjeu historique défini par le Président de la République, il n’en attend pas moins des représentants patronaux. Ces derniers devront consentir en faveur de la sécurisation des parcours professionnels, des contreparties toutes aussi innovantes et audacieuses que les siennes. Ce pourrait être, par exemple (sans que la liste soit exhaustive) : - La portabilité des droits des salariés, qui permettrait d'additionner des droits sociaux non consommés dans un emploi précédent à des droits nouveaux, acquis lors de la reprise de travail, notamment les droits à la formation, gage d'un parcours professionnel maîtrisé.   - La création d'un contrat de prévoyance généralisé, par mutualisation des risques (décès, invalidité ...) ou encore la modulation des taux des contributions d'assurance chômage en fonction de la durée de présence dans l'entreprise d'un salarié. Enfin, à l'instar du Président de la République, le monde du Travail privilégie la voie d'un redressement productif négocié par des partenaires sociaux libres, responsables et respectés dans leurs diversités plutôt que la voie purement et directement législative, qui ne devra s’exercer qu’en dernier recours, quand toutes les possibilités de négociation auront été épuisées, ou en cas de blocage (notamment patronal). Source syndicale

Conférence de Presse de François Hollande

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Le Président de la République reprend la main !

 

 

Le président de la République a tenu sa première conférence de presse à l'Elysée mardi 13 novembre. François Hollande a défendu dans son discours liminaire l'action du gouvernement pour la réduction du chômage et les réformes à venir.

Cliquer sur les liens ci-dessous :
François Hollande: «ma priorité, la seule, c’est l’emploi»

Revivre la conférence de presse

Compétitivité

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Rapport Gallois :
Ce que le gouvernement en retient




Suite à la remise du rapport Gallois, Jean-Marc Ayrault a présenté ce mardi 6 novembre l'ensemble des mesures du gouvernement pour fonder le «nouveau modèle français».

 Cliquer sur le lien ci-dessous :
Compétitivité, croissance, emploi : Jean-Marc Ayrault détaille les mesures pour un nouveau modèle français



Réaction syndicale :
Améliorer les marges des entreprises ... Pour faire quoi ?

On peut partage globalement les constats faits par Louis Gallois. La reconquête industrielle est une nécessité, un vrai pacte social, une urgence.

En corollaire, une analyse s'impose : Les faibles marges de nos entreprises sont dues au choix industriel néfaste, dans lequel les salariés n'ont aucune part,  de produire du bas ou du moyen de gamme, plutôt que du haut de gamme, parce que c'était plus directement et rapidement rentable !

Cette « spécialisation » nous amène à être laminés par les producteurs  à faible coût de main-d'œuvre et à protection sociale limitée.

Au contraire, la France doit se placer sur les marchés intégrants un savoir faire, des services de qualité  d'adaptation aux besoins des clients, de disponibilité, de durabilité, d'avance technologique...

Les entreprises ont besoin d'investir.
Quel que soit le choix fait pour favoriser les investissements, celui-ci ne doit pas tuer toute velléité de croissance et affaiblir encore plus le pouvoir d'achat des salariés.
« Plus de marges » nous disent les entreprises, mais pour quoi faire ? Quelles garanties effectives apportent-elles sur l'utilisation de ces marges supplémentaires au bénéfice de l'investissement productif au service de notre pays et de nos emplois, et non de la rentabilité spéculative immédiate  ?

Quelles garanties sont prêtes à apporter nos entreprises aux salariés et aux contribuables en cas d'inexécution des engagements de principe ?

La réponse est un préalable à toute politique volontariste de reconquête industrielle.




Première réaction de Harlem Désir :

Cliquer sur le lien ci-dessous :
"Rapport Gallois : un implacable réquisitoire contre le bilan de 10 ans de politique de la droite, l’impératif d’une stratégie forte pour l’industrie et l’emploi" 
(Lundi 5 Novembre - 21:09 - Par Harlem Désir)

Sauvegarder notre patrimoine social

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La sécu en 2013 ... et d'autres mesures budgétaires : 

Madame le ministre a annoncé les mesures gouvernementales visant à préserver nos acquis sociaux inestimables !  

 

Cliquer sur le lien ci-dessous : 

Voici les principales mesures du projet de budget de la Sécurité sociale adopté par les députés.

 

 

 

Feuille de route du 1er ministre

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En marche vers un nouveau modèle français




A la tribune du Congrès de Toulouse du PS, le premir ministre a jeté les bases de la construction d'un nouveau modèle français ... dans la droite ligne des engagements de campagne de François Holande.

cliquer sur le lien ci-desous :
Jean Marc Ayrault remobilise le PS en vue d'un "nouveau modèle français"
(Reuters)